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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS
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LE PETIT CREUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CREUX
FRANCE SALAISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3084696
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2021
LE PETIT CREUX de FRANCE SALAISONS

Présentation de la marque LE PETIT CREUX

Déposée le 23 février 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT CREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I. du Nord Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque LE PETIT CREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CREUX est expirée depuis le 23 février 2021.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , LE PETIT CREUX , L'Avenir de la Tradition


FRANCE SALAISONS, Société Anonyme - Z.I. du Nord Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 968504019


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462430 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09

Conserves alimentaires de viande, poisson, volaille et gibier. Salaisons.