LE PETIT CREUX

FRANCE SALAISONS (S.A.)

Présentation de la marque LE PETIT CREUX

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT CREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I. Nord Route d'Irigny, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque LE PETIT CREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CREUX est expirée depuis le 12 février 2001.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , L'Avenir de la Tradition