Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MATE FAIM
FRANCE SALAISONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96619141
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque LE MATE FAIM

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MATE FAIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I. Nord, Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MATE FAIM est expirée depuis le 28 mars 2016.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE COPAING , LE PETIT CREUX , L'Avenir de la Tradition


FRANCE SALAISONS Société Anonyme - Z.I. Nord, Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 968504019


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311087 - Publication au BOPI 2006-03-24

Renouvellement sans limitation n°2303834 - Publication au BOPI 2006-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de forme juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Saucissons, saucisses