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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS
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LE COPAING
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COPAING
FRANCE SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
96639783
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2026

Présentation de la marque LE COPAING

Déposée le 26 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COPAING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS domicilié(e) 210 Traverse du Colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque LE COPAING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COPAING arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE PETIT CREUX , L'Avenir de la Tradition


FRANCE SALAISONS, SAS - 210 Traverse du Colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 968504019


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330136 - Publication au BOPI 2006-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489035 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626255 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23

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