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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SAGITTAIRE FILMS
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FRANCE SAGITTAIRE FILMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SAGITTAIRE FILMS
FRANCE SAGITTAIRE FILMS (SARL)

Numéro de dépôt :
1592133
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque FRANCE SAGITTAIRE FILMS

Déposée le 15 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SAGITTAIRE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE SAGITTAIRE FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SAGITTAIRE FILMS domicilié(e) 42/44/46, Avenue Galliéni, 93800 EPINAY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FRANCE SAGITTAIRE FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SAGITTAIRE FILMS est expirée depuis le 15 mai 2000.


FRANCE SAGITTAIRE FILMS (SARL) - 42/44/46, Avenue Galliéni, 93800 EPINAY-SUR-SEINE - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Production de films, éducation, institution d'enseignement, location de films, d'appareils de projection de cinéma et parties constitutives