Marque expirée - Marque en non vigueur

Rugby Citoyen
France Rugbycité, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3644932
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/04/2019
Rugby Citoyen de France Rugbycité

Présentation de la marque Rugby Citoyen

Déposée le 20 avril 2009 par l'association loi 1901 France Rugbycité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Rugby Citoyen »

Le déposant est l'association loi 1901 France Rugbycité domicilié(e) 1 place du commerce Résidence La Maurelette – Quartier La Delorme 166/208 rue Le Chatelier - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Wilfried Meynet domicilié(e) 1 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugby Citoyen est expirée depuis le 20 avril 2019.

France Rugbycité a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE RUGBYCITE UN AUTRE TERRAIN DE JEU


France Rugbycité, Association loi 1901 - 1 place du commerce Résidence La Maurelette – Quartier La Delorme 166/208 rue Le Chatelier - 13015 - MARSEILLE - France


Maître Wilfried Meynet - 1 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements (habillement), articles d'habillement, vêtements de sport (autres que de plongée) pour homme, femme et enfant, ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chapellerie ; gants (habillement) ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; caleçons ; shorts ; pantalons ; collants de sport ; chapellerie, notamment casquettes, casques, visières ; chasubles ; chemises ; sweat-shirts ; polos, vareuses ; maillots ; lingerie ; pull-overs ; tee-shirts ; parkas ; vestes ; blousons ; chaussures et chaussettes (autres qu'orthopédiques) ; chaussures de sport ; semelles ; écharpes ; uniformes.

Articles de sport et équipements de protection sportive à savoir protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, épaulières, protège-dents, mentonnières ; slips de soutien pour sportifs ; rembourrages de protection ; articles d'entraînement sportif à savoir filets, blocs de départ pour le sport ; équipements d'arbitrage sportif à savoir sifflets ; ballons de jeu, notamment ballons de rugby, de football ; balles des jeu ; boules de jeux ; cartes à jouer ; gants (accessoires de jeux) ; gants pour batteurs ; table de billard ; queue de billard ; cibles ; cibles électroniques ; jeux de constructions ; disques pour le sport ; table pour football de salon ; modèles réduits de véhicules ; puching ball, puzzles.

Regroupement pour le compte de tiers et promotion des ventes pour des tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir les produits informatiques dont les souris, les tapis de souris, les Webcam, les lunettes, étuis à lunettes, les cartables, les sacs, les sacoches, les parapluies, les ballons, les drapeaux, les fanions, les bijoux, les gourmettes, les bracelets, les chaînes, les médailles, les pendentifs, les colliers, les bagues, les boites à bijoux, les boucles d'oreilles, les écrins, les médailles de berceau, les phone Straps ; les piercing, les porte clés, les timbales, les coquetiers, les ronds de serviette, les coupelles, les couverts, les cadres de photos, les boutons de manchettes, les écrins, les figurines, les marque pages, les monnaies de collection, les pinces tétines, les presse papiers, les statuettes ; le linge de bain, le linge de lit, les rideaux, les coussins, les couvres lits, les couvertures, le dessus de lit, les couettes, les parures et tours de lit, la layette, les vêtements, les tapis, les lampes, les stickers muraux, les toises, les plaques de porte, les tableaux, les portraits, les cadres, les boites à mouchoirs, les lettres décoratives, les portes manteaux, les soliflores, les tirelires, les albums photos, livres, les boites, les sacs et paniers, les sets repas ; les jouets ; jouets d'éveil, les mobiles, les doudous, les peluches, les poupées, les jouets musicaux, les jeux, les chariots, les jouets à bascule, les porteurs, les véhicules à pédales, les déguisements, les tentes, les vêtements, les articles de sports et équipements sportifs permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente ou détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Services rendus dans le cadre du commerce de détail pour une variété de produits (à l'exception de leur transport) tels que : les cartables, les sacs, les sacoches, les parapluies, les ballons, les drapeaux, les fanions, bijoux, les gourmettes, les bracelets, les chaînes, les médailles, les pendentifs, les colliers, les bagues, les boites à bijoux, les bouches d'oreilles, les écrins, les médailles de berceau, les phone Straps, les piercing, les porte clés, les timbales, les coquetiers, les ronds de serviettes, les coupelles, les couverts, les cadres de photos, les boutons, de manchettes, les écrins, les figurines, la marques pages, les monnaies de collection, les pinces tétine, les couvertures, les dessus de lit, les couettes, les parures et tours de lit, la layette, les vêtements, les tapis, les lampes, les stickers muraux, les toises, les plaques de porte, les tableaux, les portraits, les cadres, les boites à mouchoirs, les lettres décoratives, les porte manteaux, les soliflores, les tirelires, les albums photos, livres, les poupées, les jouets musicaux, les jeux, les chariots, les jouets à bascule, les porteurs, les voitures à pédales, les déguisements, les tentes, les vêtements, les articles de sports et équipements sportifs permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter, avec possibilité d'obtenir des informations et des conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, sur un site Internet, ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Services de gestion des affaires commerciales, dont la gestion des services de vente au détail par correspondance, par Internet ou en magasin pour les tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks, de traitement de transactions et de facturation ; saisie, suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ; services de gestion de réclamations des clients et services de gestion des retours. Agence d'import-export. Organisation et conduite de salons, d'expositions et de foires à but commerciaux ou publicitaires. Démonstration de produits et conseils techniques par démonstration de produits ; exposition de marchandises, disposition des étalages ; gestion de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité ; distribution d'échantillons, distribution de matériel publicitaire, en particulier prospectus de vente, imprimés et échantillons, affichage, décoration de vitrines. Publicité. Publicité en ligne, location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers, abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; distribution de prospectus, d'échantillons ; constitution et gestion de fichiers de données. Gestion et location de fichiers informatiques, études de marché (marketing) ; informations commerciales et statistiques, recherche de marché ; ventes aux enchères ; télé promotion avec offre de vente. Services des promotions, de sélection, de conseil à l'achat.

Service d'éducation ; de formation ; de divertissement dans le domaine du sport et notamment du rugby ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation dans le domaine du sport. Organisation et conduites de stages de formation, d'atelier, de conférences, de séminaires, d'évènements, de colloques, ou de congrès dans le domaine sportif. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de compétitions sportives. Locations d'équipements sportifs. Accompagnement (enseignement) ; cours ; enseignement ; les services précités étant dispensés afin d'optimiser le développement de l'esprit sportif et de l'esprit d'équipe, des aptitudes de communication, le développement personnel, le développement en équipe, la motivation et l'organisation. Services de loisirs. Edition et publication de livres et revues, de périodiques et de médias électroniques dans le domaine du sport. Prêt de livres. Production de films, d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo dans le domaine du sport. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.