Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RUBANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 25 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RUBANS domicilié(e) 130 RUE DE SILLY,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 857 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDWIGE Valérie domicilié(e) 5 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque RUBALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBALUX est expirée depuis le 2 mai 2015.
FRANCE RUBANS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE RUBANS , RUBALUX
FRANCE RUBANS SA - 130 RUE DE SILLY,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 394857189
EDWIGE Valérie - 5 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication au BOPI 2005-23
Republication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578114 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
– tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). – jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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