Ross
Présentation de la marque Ross
Déposée le 12 septembre 2006 par la société étrangère FRANCE ROSS JEWELRY (HK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ross » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ross a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ross arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537883 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662065 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2016 n°2618278 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-13