Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS FOURCHETTES
FRANCE-RIZ (SOCIETE ANONYME D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) GIMEAUX 13200 ARLES.

Numéro de dépôt :
1146493
Date de dépôt :
04/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TROIS FOURCHETTES

Déposée le 4 février 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-RIZD'INTERET COLLECTIF AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) GIMEAUX 13200 ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS FOURCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-RIZD'INTERET COLLECTIF AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) GIMEAUX 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque TROIS FOURCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TROIS FOURCHETTES est expirée depuis le 4 février 1990.


FRANCE-RIZ (SOCIETE ANONYME D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) GIMEAUX 13200 ARLES. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

RIZ.