Marque expirée - Marque en non vigueur

REVAL
FRANCE REVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3449717
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2016
REVAL de FRANCE REVAL

Présentation de la marque REVAL

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE REVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE REVAL domicilié(e) ZA Fief des Prises Usseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 158 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVAL est expirée depuis le 11 septembre 2016.

FRANCE REVAL a également déposé les autres marques suivantes : REVAL , REVAL , REVAL TONIC


FRANCE REVAL Société Anonyme - ZA Fief des Prises Usseau - France - SIREN 308158914


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, équipements hospitaliers et appareils de rééducation, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.Appareils de gymnastique et équipements utilisés en piscine et dans les salles de sport. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].