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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE
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P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS
FRANCE RESTAURATION RAPIDE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3942368
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
P\'TIT DEJ DÉTENTE P\'TIT DEJ NOMADE P\'TIT DEJ BUSINESS de FRANCE RESTAURATION RAPIDE

Présentation de la marque P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS

Déposée le 28 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE domicilié(e) Allée Beaumarchais - 18390 - SAINT GERMAIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud Aîné, Mme Siefer Gaillardin Anne domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS est expirée depuis le 28 août 2022.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO , (Marque figurative)


FRANCE RESTAURATION RAPIDE, société par actions simplifiée - Allée Beaumarchais - 18390 - SAINT GERMAIN DU PUY - France - SIREN 330319260


Cabinet Armengaud Aîné, Mme Siefer Gaillardin Anne - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 13 décembre 2012 - Retrait partiel n°590787 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, hot-dogs, petits pains fourrés aux légumes ou à la viande, chiches-kebabs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration, restauration rapide, restaurants libre-service, salons de thé, services de vente à emporter, cantines, cafés-restaurants, cafétérias, bars ; services de restauration de produits à emporter ; préparation de plats à emporter.