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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE RESTAURATION RAPIDE S.A.

Numéro de dépôt :
1392005
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/01/1997
Marque en couleurs, figurative de FRANCE RESTAURATION RAPIDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE domicilié(e) route de la Charité, 18390 ST-GERMAIN DU PUY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOEL Anne-Marie. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392005.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 janvier 1997.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO


FRANCE RESTAURATION RAPIDE S.A. - route de la Charité, 18390 ST-GERMAIN DU PUY. - France


NOEL Anne-Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration et de vente à emporter.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.