Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE SOUPE
"FRANCE RESTAURATION RAPIDE" (S.A.), route de La Charité, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY.

Numéro de dépôt :
1276970
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
04/07/1994

Présentation de la marque LA BONNE SOUPE

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA BONNE SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIR Anne-Marie. - France.

La marque LA BONNE SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE SOUPE est expirée depuis le 4 juillet 1994.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO


"FRANCE RESTAURATION RAPIDE" (S.A.), route de La Charité, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY. - France


SIR Anne-Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.