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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE
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CROQUEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUEUR
FRANCE RESTAURATION RAPIDE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1363201
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque CROQUEUR

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE domicilié(e) Allée Beaumarchais,18390 SAINT GERMAIN DU PUY (dossier no 2312183) - 18390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2312183) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUEUR est expirée depuis le 11 juillet 2016.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO , (Marque figurative)


FRANCE RESTAURATION RAPIDE Société par Actions Simplifiée - Allée Beaumarchais,18390 SAINT GERMAIN DU PUY (dossier no 2312183) - 18390 - France - SIREN 330319260


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2312183) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312183 - Publication au BOPI 2006-04-07

Renouvellement sans limitation n°2071846 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 26 mars 1996 - Changement d'adresse n°199439 - Publication au BOPI 1996-03-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration et de vente à emporter.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.