Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CROISSANT D'OR
FRANCE RESTAURATION RAPIDE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1569133
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CROISSANT D'OR

Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANT D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE domicilié(e) Route de la Charité, 18390 SAINT-GERMAIN-DU PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud Ainé - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque CROISSANT D'OR est expirée depuis le 24 avril 1999.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO , (Marque figurative)


FRANCE RESTAURATION RAPIDE, Société anonyme - Route de la Charité, 18390 SAINT-GERMAIN-DU PUY - France


Cabinet Armengaud Ainé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 27 janvier 1997 - Renonciation totale n°231801 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 10 décembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°49952 - Publication au BOPI 1990-12-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Services de restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.