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Marques déposées par la société FRANCE RESTAURATION RAPIDE
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BAGUETT N 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETT N 1
FRANCE RESTAURATION RAPIDE

Numéro de dépôt :
92419721
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque BAGUETT N 1

Déposée le 20 mai 1992 par la société FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETT N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la société FRANCE RESTAURATION RAPIDE domicilié(e) Allée Beaumarchais, 18390 SAINT-GERMAIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque BAGUETT N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETT N 1 est expirée depuis le 20 mai 2002.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO


FRANCE RESTAURATION RAPIDE - Allée Beaumarchais, 18390 SAINT-GERMAIN DU PUY - France - SIREN 330319260


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 2 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151069 - Publication au BOPI 1992-11-02

Republication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie.Boissons, eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services de restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.