Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAICOM
FRANCE RECYCLAGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1553275
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1999
KAICOM de FRANCE RECYCLAGE

Présentation de la marque KAICOM

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE RECYCLAGE domicilié(e) 36, avenue des Châtaigniers, 95150 TAVERNY - France.

La marque KAICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAICOM est expirée depuis le 2 octobre 1999.


FRANCE RECYCLAGE S.A.R.L. - 36, avenue des Châtaigniers, 95150 TAVERNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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