Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUSTAR
FRANCE RECUP ALU (SA)

Numéro de dépôt :
1319103
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/1995

Présentation de la marque ALUSTAR

Déposée le 25 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RECUP ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ALUSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RECUP ALU domicilié(e) 16 Bis, Impasse de l'Enclos, 31120 PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. CEZANNE - France.

La marque ALUSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUSTAR est expirée depuis le 25 juillet 1995.


FRANCE RECUP ALU (SA) - 16 Bis, Impasse de l'Enclos, 31120 PORTET SUR GARONNE - France


J.P. CEZANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Alliage aluminium, profil alliage aluminium, menuiserie alliage aluminium, produits d'agencement en alliage aluminium, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffre-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Profil alliage aluminium, menuiserie alliage aluminium, produits d'agencement en alliage aluminium, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Meubles alliage aluminium, agencement en alliage aluminium, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.