Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TGV
FRANCE RAIL PUBLICITE

Numéro de dépôt :
1094917
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TGV

Déposée le 27 avril 1979 par FRANCE RAIL PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE RAIL PUBLICITE domicilié(e) (S.A.), 58, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TGV est expirée depuis le 27 avril 1989.

FRANCE RAIL PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : VU DU T.G.V. , FRANCE RAIL PUBLICITE , TOP IMAGES , A L'AFFICHE DE FRANCE RAIL , TRAIN EUROPEEN DE L'ENTREPRISE , Rail Europe Adverting , Trans Europe Publicité , SUPER CAPITALE , SYBIC , PUBLIMANIA


FRANCE RAIL PUBLICITE - (S.A.), 58, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.