Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RAIL PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RAIL PUBLICITE domicilié(e) 10, Place des 5 Martyrs du Lycée Buffon, 75015 PARIS (dossier no 2120666) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 204 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2120666) - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE RAIL PUBLICITE (société anonyme) - 10, Place des 5 Martyrs du Lycée Buffon, 75015 PARIS (dossier no 2120666) - France - SIREN 306204355
NOVAMARK - (dossier no 2120666) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2120666 - Publication au BOPI 1998-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 27 mai 2008 - Changement d'adresse n°474527 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 28 février 1997 - Changement d'adresse n°233560 - Publication au BOPI 1997-02-28
Publicités lumineuses, appareils de signalisation.Caissons d'affichage lumineux ou non, constructions et édifices légers. Panneaux et tableaux d'affichage lumineux ou non.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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