Déposée le 24 novembre 1978 par FRANCE RAIL PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRANCE RAIL PUBLICITE domicilié(e) (S.A.) 58 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE RAIL PUBLICITE - (S.A.) 58 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026
Publicités lumineuses, appareils de signalisation.Caissons d'affichage lumineux ou non, constructions et édifices légers.Panneaux et tableaux d'affichage lumineux ou non.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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