Déposée le 18 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE QUICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREE TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE QUICK domicilié(e) 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARC DES PORTES DE PARIS BAT 123 - 93214 - LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 026 914 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE cedex - France.
La marque FREE TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE QUICK SAS, Société par actions simplifiée - 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARC DES PORTES DE PARIS BAT 123 - 93214 - LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX - France - SIREN 950026914
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE cedex - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155487 - Publication au BOPI 1999-10-15
Inscription le 20 avril 1995 - Transmission totale de propriété n°184502 - Publication au BOPI 1995-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411941 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 26 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508667 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 31 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°710792 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729185 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25
Poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Services de restauration, notamment de restauration rapide, cafés, restaurants, cafétérias, self-service
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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