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Marques déposées par la société FRANCE PRODUCTION
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TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADITION
FRANCE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3398376
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
TRADITION de FRANCE PRODUCTION

Présentation de la marque TRADITION

Déposée le 7 décembre 2005 par la société FRANCE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION »

Le déposant est la société FRANCE PRODUCTION domicilié(e) Lieu-Dit le Menesquil,31820 PIBRAC - 31820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 945 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION est expirée depuis le 7 décembre 2015.

FRANCE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : FORPLAST


FRANCE PRODUCTION - Lieu-Dit le Menesquil,31820 PIBRAC - 31820 - France - SIREN 399945708


IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455309 - Publication au BOPI 2007-06-04

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination n°601555 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Matériaux de construction non métalliques ; chaux et liants hydrauliques de chaux.