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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRODUCTION ELECTRONIQUE FPE
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K - NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K - NET
FRANCE PRODUCTION ELECTRONIQUE FPE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95595007
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque K - NET

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRODUCTION ELECTRONIQUE FPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K - NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRODUCTION ELECTRONIQUE FPE domicilié(e) ZAE Marcel Dassault - 53/55 rue Marcel Dassault, 93140 BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 303 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque K - NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K - NET est expirée depuis le 30 octobre 2005.


FRANCE PRODUCTION ELECTRONIQUE FPE (société à responsabilité limitée) - ZAE Marcel Dassault - 53/55 rue Marcel Dassault, 93140 BONDY - France - SIREN 331303206


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Bouchons et capsules de bouchage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.