Déposée le 28 août 1992 par la société FRANCE-PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINTEMPS CHAMP LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la société FRANCE-PRINTEMPS domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque PRINTEMPS CHAMP LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-PRINTEMPS - 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 632004412
SODEMA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Métaux précieux et alliages de métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton, articles pour reliures, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils): ardoises, crayons d'ardoise, atlas, cartes de géographie, catalogues, globe terrestre, modèles de broderie, patrons pour la couture, matériel d'enseignement sous forme de jeux, maquettes d'architecture, planches (gravures), plans, tableaux noirs; feuilles, sacs en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, sacs, porte-feuille, porte-monnaie, portes-cartes, cartables, porte-documents, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles à savoir linge de maison et de table, tentures murales et stores en matière textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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