Déposée le 30 août 1983 par la société FRANCE-PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FRANCE-PRINTEMPS domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2017432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2017432) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244096.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-PRINTEMPS - 102, rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2017432) - France - SIREN 632004412
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2017432) - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1993 n°2017432 - Publication au BOPI 1993-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription - Transmission de propriété n°34024 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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