Déposée le 16 juin 1992 par la société FRANCE-PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORIZONS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la société FRANCE-PRINTEMPS domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque HORIZONS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-PRINTEMPS - 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 632004412
SODEMA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Cuir et imitations du cuir, sacs, portefeuille, porte-monnaie, porte-cartes, cartable, porte-document, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles à savoir linge de maison et de table, tentures murales et stores en matière textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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