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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE PRINTEMPS
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CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS
FRANCE PRINTEMPS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1607052
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010
CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS de FRANCE PRINTEMPS

Présentation de la marque CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2175731) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2175731) - France.

La marque CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMP LIBRE DU PRINTEMPS est expirée depuis le 31 juillet 2010.

FRANCE PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : CITADINS DE PRINTEMPS BOUTIQUE , LE GRENIER DE GRAND-MERE , PRINTEMPS CREATION , MAGAZINE 75 , CHAMP LIBRE , LES YEUX FERMES J'ACHETE TOUT AU PRINTEMPS , PRIMEROSE , VOTRE IMAGE PERSONNALISEE V.I.P. PRINTEMPS , SPRING GRAND STANDING , HORIZONS NATURE


FRANCE PRINTEMPS, société anonyme - 102 rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2175731) - France - SIREN 632004412


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2175731) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175731 - Publication au BOPI 2000-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501301 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501300 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.