Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE CUER
SARL FRANCE PRIMEURS, SARL

Numéro de dépôt :
4259110
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2026
PIERRE CUER de FRANCE PRIMEURS

Présentation de la marque PIERRE CUER

Déposée le 23 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIERRE CUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS domicilié(e) Z.I. Les Iscles, 244, Impasse des Alpines - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 930 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40 Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque PIERRE CUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CUER arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

FRANCE PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LOUP , LES MELONS DU PAPE , FRANCE PRIMEURS , FRANCE PRIMEURS


SARL FRANCE PRIMEURS, SARL - Z.I. Les Iscles, 244, Impasse des Alpines - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 393930391


BERGUET Michel - 40 Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.

Conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.