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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS
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FRANCE PRIMEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PRIMEURS
FRANCE PRIMEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3897869
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
FRANCE PRIMEURS de FRANCE PRIMEURS

Présentation de la marque FRANCE PRIMEURS

Déposée le 16 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FRANCE PRIMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS domicilié(e) ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 930 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PRIMEURS, Mme VIGNAUD Joëlle domicilié(e) ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque FRANCE PRIMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PRIMEURS est expirée depuis le 16 février 2022.

FRANCE PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LOUP , LES MELONS DU PAPE , PIERRE CUER , FRANCE PRIMEURS


FRANCE PRIMEURS, SARL - ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 393930391


FRANCE PRIMEURS, Mme VIGNAUD Joëlle - ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667888 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.