Déposée le 4 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-POUTRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOPLAN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-POUTRES domicilié(e) Z.A, 2 Rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 181 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE-POUTRES domicilié(e) Z.A, 2 Rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-POUTRES SARL - Z.A, 2 Rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France - SIREN 379181316
FRANCE-POUTRES - Z.A, 2 Rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669516 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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