Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE POUTRES SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOPANNE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE POUTRES SARL domicilié(e) ZA, 2 RUE LOUIS BLERIOT,85190 VENANSAULT (dossier no 2322350) - 85190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 181 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE POUTRES SARL domicilié(e) ZA, 2 rue Louis Blériot,85190 VENANSAULT (dossier no 2322350) - 85190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOPANNE est expirée depuis le 23 octobre 2016.
FRANCE POUTRES SARL SARL - ZA, 2 RUE LOUIS BLERIOT,85190 VENANSAULT (dossier no 2322350) - 85190 - France - SIREN 379181316
FRANCE POUTRES SARL - ZA, 2 rue Louis Blériot,85190 VENANSAULT (dossier no 2322350) - 85190 - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268102 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2322350 - Publication au BOPI 2006-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669516 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Constructions et réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forages de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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