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Marques déposées par la société FRANCE PORTES
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RENO KIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENO KIT
FRANCE PORTES

Numéro de dépôt :
96620754
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque RENO KIT

Déposée le 12 avril 1996 par la société FRANCE PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENO KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société FRANCE PORTES domicilié(e) 8 Rue de Biscarbidéa, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 362 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque RENO KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENO KIT est expirée depuis le 12 avril 2006.


FRANCE PORTES - 8 Rue de Biscarbidéa, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France - SIREN 390362234


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301855 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

- Portes métalliques ; accessoires métalliques pour portes, à savoir organes de rotation, paumelles, serrures et cornières. - Portes en bois ou dérivé du bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.