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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIZZA
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FRANCE SUSHI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SUSHI
FRANCE PIZZA, SARL

Numéro de dépôt :
3973750
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2023
FRANCE SUSHI de FRANCE PIZZA

Présentation de la marque FRANCE SUSHI

Déposée le 2 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIZZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIZZA domicilié(e) 23-27 Boulevard Vital-Bouhot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PIZZA, Mme ETTEDGUI CATHERINE domicilié(e) 23-27 Boulevard Vital-Bouhot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque FRANCE SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SUSHI est expirée depuis le 2 janvier 2023.

FRANCE PIZZA a également déposé les autres marques suivantes : Congrès du Snacking , SNACKING D'OR , FRANCE SUSHI TOUR , Championnat d'Europe de la Pizza , Festival Mania Pizza , France Vending le magazine de la Distribution Automatique et de la Vente à Emporter , Championnat d'Europe de SUSHI , Championnat du Monde de la Pizza , Pizza a Portafoglio , TROPHEES DE LA PIZZA


FRANCE PIZZA, SARL - 23-27 Boulevard Vital-Bouhot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


FRANCE PIZZA, Mme ETTEDGUI CATHERINE - 23-27 Boulevard Vital-Bouhot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.