Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO-ALG ARTIC
Numéro de dépôt :
1402797
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
05/09/1996
Présentation de la marque BIO-ALG ARTIC
Déposée le 5 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BIO-ALG ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO-ALG ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ALG ARTIC est expirée depuis le 5 septembre 1996.
FRANCE PIECES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37