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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES
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BIO-ALG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ALG
FRANCE PIECES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1447579
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque BIO-ALG

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BIO-ALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES domicilié(e) 1, rue de Vergers, 69760 LIMONEST. - France.

La marque BIO-ALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ALG est expirée depuis le 5 septembre 1996.

FRANCE PIECES a également déposé les autres marques suivantes : BIO-ALG ARTIC


FRANCE PIECES (S.A.R.L.) - 1, rue de Vergers, 69760 LIMONEST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Tous produits chimiques ou organiques, engrais ou autres destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, ainsi que tous aliments solides et liquides, produits diététiques et compléments alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.