Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE
France Photovoltaïque SARL

Numéro de dépôt :
3619576
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE de France Photovoltaïque

Présentation de la marque LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque domicilié(e) 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 309 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Photovoltaïque domicilié(e) 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE est expirée depuis le 23 décembre 2018.

France Photovoltaïque a également déposé les autres marques suivantes : France Photovoltaïque , LE HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE , LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE


France Photovoltaïque SARL - 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 502309818


France Photovoltaïque - 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Maitrise d'ouvrage en construction, construction, location de générateurs photovoltaïques en plein champs ou de hangars et bâtiments agricoles, industriels et commerciaux intégrant en remplacement de la toiture ou en surimposition un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d'électricité par l'énergie radiative du soleil ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie. Production d'électricité à partir de l'énergie radiative de soleil ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Conception de générateurs photovoltaïques en plein champs, hangars et bâtiments agricoles, industriels ou commerciaux intégrant en remplacement de la toiture ou en surimposition, un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d'électricité par l'énergie radiative du soleil.