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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque
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France Photovoltaïque
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Photovoltaïque
France Photovoltaïque sarl

Numéro de dépôt :
3560885
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
France Photovoltaïque de France Photovoltaïque

Présentation de la marque France Photovoltaïque

Déposée le 6 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Photovoltaïque »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque domicilié(e) 17 rue Henri Monnier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 309 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Photovoltaïque domicilié(e) 17 rue Henri Monnier,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Photovoltaïque est expirée depuis le 6 mars 2018.

France Photovoltaïque a également déposé les autres marques suivantes : LE HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE , LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE , LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE


France Photovoltaïque sarl - 17 rue Henri Monnier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 502309818


France Photovoltaïque - 17 rue Henri Monnier,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.