Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METRASOL
FRANCE PHOTON (SOCIETE ANONYME) ZONE INDUSTRIELLE DES AGRIERS

Numéro de dépôt :
1149954
Date de dépôt :
19/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque METRASOL

Déposée le 19 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONZONE INDUSTRIELLE DES AGRIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONZONE INDUSTRIELLE DES AGRIERS domicilié(e) 16004 ANGOULEME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE BOUJU. - France.

La marque METRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque METRASOL est expirée depuis le 19 septembre 1990.


FRANCE PHOTON (SOCIETE ANONYME) ZONE INDUSTRIELLE DES AGRIERS - 16004 ANGOULEME. - France


ANDRE BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA TSF), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, EN PARTICULIER APPAREILS DE MESURE DU FLUX LUMINEUX SOLAIRE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE, (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER; APPAREILS EXTINCTEURS.