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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONS
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FRANCE PHOTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE PHOTON
FRANCE PHOTONS SA

Numéro de dépôt :
3569773
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
FRANCE PHOTON de FRANCE PHOTONS

Présentation de la marque FRANCE PHOTON

Déposée le 14 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE PHOTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONS domicilié(e) 10 rue Marc Seguin,69740 GENAS - 69740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PHOTONS domicilié(e) 10 rue Marc Seguin,69740 GENAS - 69740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PHOTON est expirée depuis le 14 avril 2018.

FRANCE PHOTONS a également déposé les autres marques suivantes : NOVASOL L'EXPERTISE SOLAIRE , FRANCE PHOTONS , PROVEA L'EXPERTISE SOLAIRE


FRANCE PHOTONS SA - 10 rue Marc Seguin,69740 GENAS - 69740 - France


FRANCE PHOTONS - 10 rue Marc Seguin,69740 GENAS - 69740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Matériaux de construction métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Production d'énergie.