Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Peintures
/
FRANCE PEINTURES REALISATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PEINTURES REALISATIONS
SARL France Peintures

Numéro de dépôt :
3111341
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2011
FRANCE PEINTURES REALISATIONS de France Peintures

Présentation de la marque FRANCE PEINTURES REALISATIONS

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Peintures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE PEINTURES REALISATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Peintures domicilié(e) 45 Avenue du Garlaban, Zone Plaine Jacques, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 051 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Balaguer SARL France Peintures - France.

La marque FRANCE PEINTURES REALISATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PEINTURES REALISATIONS est expirée depuis le 13 juillet 2011.


SARL France Peintures - 45 Avenue du Garlaban, Zone Plaine Jacques, 13420 GEMENOS - France - SIREN 423051705


M. Marc Balaguer SARL France Peintures - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Constructions ; réparations ; services d'installation.