Université France Patchwork

Association France Patchwork

Présentation de la marque Université France Patchwork

Déposée le 15 janvier 2014 par l'association loi 1901 France Patchwork auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université France Patchwork » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 France Patchwork domicilié(e) 18, Rue de l'Exposition, BP 20214 - 75325 - PARIS 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association France Patchwork, Mme Duval Rolande, Secrétaire générale domicilié(e) 18, rue de l'Exposition, BP 20214 - 75325 - PARIS 07 - France.

La marque Université France Patchwork a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université France Patchwork est expirée depuis le 15 janvier 2024.

France Patchwork a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARTEXTURES , ASSOCIATION FRANCE PATCHWORK , le Modern quilt , La Petite École , LES NOUVELLES DU PATCHWORK , ARTEXTURE , Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage , LES JEUNES POUSSENT , LE TRADITIONNEL , ART TEXTURE