Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage
FRANCE PATCHWORK, Association
Numéro de dépôt :
3956968
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
Présentation de la marque Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage
Déposée le 23 octobre 2012 par la société FRANCE PATCHWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la société FRANCE PATCHWORK domicilié(e) 18 rue de l'exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Patchwork, Mme Duval Rolande domicilié(e) 18 rue de l'Exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex - France.
La marque Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage est expirée depuis le 23 octobre 2022.
FRANCE PATCHWORK, Association - 18 rue de l'exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex 07 - France - SIREN 341271237
France Patchwork, Mme Duval Rolande - 18 rue de l'Exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
Couture ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage"
