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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK
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LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE
FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3480137
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2027
LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE de FRANCE PATCHWORK

Présentation de la marque LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE

Déposée le 5 février 2007 par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK domicilié(e) 18 rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PATCHWORK, Mme LUCAT Dominique domicilié(e) BP 20 214 - 75325 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NOUVELLES – PATCHWORK ET CREATION TEXTILE arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

FRANCE PATCHWORK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARTEXTURES , ASSOCIATION FRANCE PATCHWORK , le Modern quilt , La Petite École , LES NOUVELLES DU PATCHWORK , ARTEXTURE , Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage , LES JEUNES POUSSENT , LE TRADITIONNEL , ART TEXTURE


FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901 - 18 rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France - SIREN 341271237


FRANCE PATCHWORK, Mme LUCAT Dominique - BP 20 214 - 75325 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2633125 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.