Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES NOUVELLES DU PATCHWORK
FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1467399
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2028
LES NOUVELLES DU PATCHWORK de FRANCE PATCHWORK

Présentation de la marque LES NOUVELLES DU PATCHWORK

Déposée le 20 mai 1988 par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NOUVELLES DU PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK domicilié(e) 18 Rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PATCHWORK, Mme Dominique LUCAT domicilié(e) BP 20214 - 75325 - PARIS CEDZX 07 - France.

La marque LES NOUVELLES DU PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES NOUVELLES DU PATCHWORK arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.

FRANCE PATCHWORK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARTEXTURES , ASSOCIATION FRANCE PATCHWORK , le Modern quilt , La Petite École , ARTEXTURE , Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage , LES JEUNES POUSSENT , LE TRADITIONNEL , ART TEXTURE , ASSOCIATION FRANCAISE DU PATCHWORK


FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901 - 18 Rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France - SIREN 341271237


FRANCE PATCHWORK, Mme Dominique LUCAT - BP 20214 - 75325 - PARIS CEDZX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368667 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation n°2114198 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2668964 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Produits de l'Imprimerie, Publications, Périodiques, revues, magazines, Journaux, livres, brochures. Edition de livre revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.