Déposée le 23 mars 2016 par l'association loi 1901 France Patchwork
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « le Modern quilt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 France Patchwork domicilié(e) 18, rue de l'Exposition, BP 20214 - 75325 - PARIS 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association FRANCE PATCHWORK, Mme LUCAT Dominique, Secrétaire générale domicilié(e) 18, rue de l'Exposition, BP 20214 - 75325 - PARIS 07 - France.
La marque le Modern quilt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association France Patchwork - 18, rue de l'Exposition, BP 20214 - 75325 - PARIS 07 - France - SIREN 341271237
Association FRANCE PATCHWORK, Mme LUCAT Dominique, Secrétaire générale - 18, rue de l'Exposition, BP 20214 - 75325 - PARIS 07 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproductions de documents ; publications de textes publicitaires.
Couture.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installation de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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