Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK
/
FRANCE-PATCHWORK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE-PATCHWORK
FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3553736
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2028
FRANCE-PATCHWORK de FRANCE PATCHWORK

Présentation de la marque FRANCE-PATCHWORK

Déposée le 1 février 2008 par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE-PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK domicilié(e) 18 Rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PATCHWORK, Mme Dominique LUCAT domicilié(e) BP 20214 - 75325 - PARIS CEDZX 07 - France.

La marque FRANCE-PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE-PATCHWORK arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

FRANCE PATCHWORK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARTEXTURES , ASSOCIATION FRANCE PATCHWORK , le Modern quilt , La Petite École , LES NOUVELLES DU PATCHWORK , ARTEXTURE , Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage , LES JEUNES POUSSENT , LE TRADITIONNEL , ART TEXTURE


FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901 - 18 Rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France - SIREN 341271237


FRANCE PATCHWORK, Mme Dominique LUCAT - BP 20214 - 75325 - PARIS CEDZX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2668963 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.