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Marques déposées par l'association loi 1901 France Parkinson
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PROGRAMME A2PA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAMME A2PA
France Parkinson, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4060188
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2024
PROGRAMME A2PA de France Parkinson

Présentation de la marque PROGRAMME A2PA

Déposée le 13 janvier 2014 par l'association loi 1901 France Parkinson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROGRAMME A2PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 France Parkinson domicilié(e) 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 111 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Parkinson, M. Albouy Fabien domicilié(e) 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - PARIS - France.

La marque PROGRAMME A2PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME A2PA est expirée depuis le 13 janvier 2024.

France Parkinson a également déposé les autres marques suivantes : CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON , FRANCE PARKINSON , FP ASSOCIATION FRANCE PARKINSON , Libérons le mouvement , Cérébrothèque Parkinson


France Parkinson, Association loi 1901 - 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - PARIS - France - SIREN 332111541


France Parkinson, M. Albouy Fabien - 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.