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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE PARE BRISE
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RESEAU FRANCE PARE-BRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU FRANCE PARE-BRISE
FRANCE PARE BRISE, SAS

Numéro de dépôt :
3976436
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
RESEAU FRANCE PARE-BRISE de FRANCE PARE BRISE

Présentation de la marque RESEAU FRANCE PARE-BRISE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE PARE BRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU FRANCE PARE-BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE PARE BRISE domicilié(e) ZA DES BEGNENNES, RUE PABLO PICASSO - 57365 - ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 464 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PARE BRISE, M. JEAN-CHRISTOPHE GAUCHE domicilié(e) ZA DES BEGNENNES, RUE PABLO PICASSO - 57365 - ENNERY - France.

La marque RESEAU FRANCE PARE-BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU FRANCE PARE-BRISE est expirée depuis le 22 janvier 2023.

FRANCE PARE BRISE a également déposé les autres marques suivantes : france PARE-BRISE , corse PARE-BRISE RESEAU , RESEAU FRANCE PARE-BRISE , aari , aari , FRANCE PARE-BRISE , LA REPONSE AU BRIS DE GLACE , corse PARE-BRISE , CORSE PARE-BRISE


FRANCE PARE BRISE, SAS - ZA DES BEGNENNES, RUE PABLO PICASSO - 57365 - ENNERY - France - SIREN 392464277


FRANCE PARE BRISE, M. JEAN-CHRISTOPHE GAUCHE - ZA DES BEGNENNES, RUE PABLO PICASSO - 57365 - ENNERY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).