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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) France PANNEAUX CONCEPT
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PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution
France PANNEAUX CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4301064
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution de France PANNEAUX CONCEPT

Présentation de la marque PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France PANNEAUX CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France PANNEAUX CONCEPT domicilié(e) Chemin Pierre BROSSOLETTE - 84160 - Cadenet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PANNEAUX CONCEPT, M. Olivier MOTTE domicilié(e) Chemin Pierre BROSSOLETTE - 84160 - CADENET - France.

La marque PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOTECH EVOLUTION Panotech Evolution arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

France PANNEAUX CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : PANOTECH panotech pano-tech PANO-TECH


France PANNEAUX CONCEPT, SAS - Chemin Pierre BROSSOLETTE - 84160 - Cadenet - France


FRANCE PANNEAUX CONCEPT, M. Olivier MOTTE - Chemin Pierre BROSSOLETTE - 84160 - CADENET - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 2 novembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°737250 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Caoutchouc ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction.